Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN CONFISEUR
CLERO Rémi

Numéro de dépôt :
3445803
Date de dépôt :
11/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ARTISAN CONFISEUR de CLERO Rémi

Présentation de la marque L'ARTISAN CONFISEUR

Déposée le 11 août 2006 par CLERO Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN CONFISEUR »

Le déposant est CLERO Rémi domicilié(e) 2, villa Saïd,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CLERO Rémi a également déposé les autres marques suivantes : LE CRÉNO , biovoid


CLERO Rémi - 2, villa Saïd,75016 PARIS - 75016 - France


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455217 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Légumes préparés, extraits de viande ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés. Desserts à base de fruits ; lait et produits laitiers incluant les desserts à base de produits laitiers. Lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage, crème fraîche, yaourt, fromage blanc, lait en poudre et protéines de lait à usage alimentaire.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Pizza ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Chocolats. Produits de cacao. Cacao au lait. Bonbons. Brioches. Caramels (bonbons). Fondants (confiserie). Pâtes de fruits (confiserie). Pain. Petits-pains. Petit-fours (pâtisserie). Pain d'épice. Sucreries. Sucettes, berlingots, sucre d'orge, réglisse (confiserie), bonbons au miel, pralines, truffes, gaufres, crêpes. Sucre candi à usage alimentaire. Décorations comestibles pour gâteaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Fèves brutes de cacao.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants. Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas). Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de pizzerias, de sandwicheries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.